Deux outils pour la gestion
L'atelier sera animé par Christophe Amoretti-Hannequin (France urbaine).
Témoins concepteur et utilisateur : Aurélien Oosterlinck, coordonateur (Chaire comptabilité écologique) et
Audrey Delmarre, chargée de mission budget climatique (Métropole européenne de Lille).
1°) Comptabilité CARE (Comprehensive Accounting in Respect of Ecology)
CONCEPTEURS
CERCES (Cercle des comptables environnementaux et sociaux) & Chaire comptabilité écologique
PUBLICS
Tous les acteurs ayant une activité sur le territoire considéré, ou dont les activités ont un impact sur le "capital" (éco-système) considéré.
FINALITÉS
Intégrer la préservation des écosystèmes naturels et humains au coeur de la comptabilité, en leur étendant les règles comptables classiques applicables au capital financier, c'est-à-dire en considérant que toute utilisation d'un écosystème dans le cadre d'une activité dégrade ce dernier, et que sa restauration nécessite de mettre en oeuvre un certain nombre d'actions de restauration dont le coût doit être inscrit comptablement.
DESCRIPTION
C'est un système pensé en durabilité forte - aucun capital ne peut en compenser un autre - et en double matérialité, s'intéressant donc à la fois aux conséquences de la dégradation des écosystèmes sur le modèle d'affaire, que de l'impact de l'activité sur ces écosystèmes.
La méthode CARE applique le principe de prudence pour mesurer les capitaux environnementaux et humains affectés par les activités d’une organisation. La dégradation de ces capitaux est comptabilisée par le biais du calcul des coûts de maintien de ces capitaux, qui sont eux même calculés selon la méthode du coût historique. Cette méthode en coût historique, utilisée en comptabilité française, permet d’évaluer l’amortissement comptable à enregistrer dans l’actif du bilan de la structure.
S’appuyant sur le principe de non compensation comptable, la méthode CARE valorise une approche en soutenabilité forte du développement durable.
Au-delà de l’application purement comptable, la méthode CARE vise à réinterroger le concept de résultat, trop partiel dans l'approche classique et à rendre compte de façon plus précise de la plus-value économique des organisations, c’est-à-dire des profits réellement disponibles après le renouvellement de l’ensemble des capitaux financiers, naturels et humains dégradés par l'activité.
L'approche comprend cinq grandes étapes
1 - Identifier et recueillir l’information non comptabilisée par les approches analytiques classiques en réalisant des "Bilans matières et sociaux".
2 - Mesurer l’écart entre ces bilans matières et sociaux et les limites d’usage des capitaux qui assurent leur fonctionnement ou leur renouvellement.
3 - Déterminer les coûts de restauration (ou renouvellement) nécessaires au maintien des capitaux impactés par l’organisation.
4 - Créer la Triple Ligne d’Amortissement et comptabiliser les coûts de renouvellement dans les résultats de l’organisation.
5 - Créer des fonds de renouvellement pour chaque capital à amortir et inscrire ces fonds au bilan comptable de l’organisation.
2°) Évaluation climat des budgets
CONCEPTEURS
I4CE (Institut de l'Économie pour le Climat)
PUBLICS
Collectivités : direction des finances / climat / transition écologique (selon organigramme), avec la mobilisation de la quasi-totalité des directions opérationnelles (cette transversalité est aussi l’un des intérêts de la démarche).
FINALITÉS
Évaluer, à travers l'analyse de son budget, comment les actions d’une organisation sont (ou ne sont pas) alignées avec des objectifs climatiques (à ce jour : atténuation des gaz à effet de serre, adaptation aux changements climatiques. Bientôt, préservation de la biodiversité), en passant au crible chacune des lignes de dépenses prévues ou engagées.
Les élus peuvent ainsi :
- identifier et comprendre quelles sont les dépenses bénéfiques pour le climat, et celles ayant un effet négatif ;
- évaluer la cohérence des dépenses avec les objectifs climatiques ;
- analyser les marges de manœuvre pour réorienter les dépenses selon un prisme climat ;
- suivre l’évolution d’exercice en exercice.
DESCRIPTION
Il s’agit d’une analyse ligne à ligne du budget, se basant sur une liste d’actions considérées comme très favorables, favorables, neutres ou défavorables pour le climat.
Ses résultats permettent de mieux comprendre la cohérence des dépenses avec l’atteinte des objectifs climatiques afin d’éclairer les arbitrages budgétaires.
La méthodologie co-construite par I4CE et ses partenaires couvre les enjeux climatiques, et pourra être étendu à d’autres enjeux environnementaux, voire sociaux par des experts de ces enjeux.
Il existe pour l'instant deux volets :
- atténuation : lutte contre le changement climatique par la réduction des émissions de gaz à effet de serre et l’augmentation du stockage de carbone.
- adaptation : ajustement au climat actuel ou attendu, ainsi qu’à ses conséquences.
Une déclinaison sur la préservation de la biodiversité est en cours de réalisation.
Guide méthodologique
